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1602, équipiers parés au trapèze, remonte au près dans une jolie bise
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69
69.1
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RECLAMATIONS, REPARATIONS, INSTRUCTIONS, CONDUITE, APPELS
MAUVAISE CONDUITE NOTOIRE
ALLEGATIONS DE MAUVAISE CONDUITE NOTOIRE
Action par un comité de réclamation
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a)
b)
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Quand un comité de réclamation, d'après sa propre observation ou d'après un rapport reçu de quelque source qu'il soit, estime qu'un concurrent peut avoir commis une grave violation à une règle, aux bonnes manières ou à la sportivité, ou peut avoir nui à la bonne réputation du sport, il peut ouvrir une instruction.
Le comité de réclamation doit rapidement informer par écrit le concurrent de la mauvaise conduite présumée et du moment et du lieu de l'instruction.
Un comité de réclamation composé s'au moins trois membres doit mener l'instruction, en respectant les règles 63.2, 63.3, 63.4 et 63.6.
S'il conclut que le concurrent a commis la grave infraction présumée, il doit soit :
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1)
2)
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donner un avertissement au conccurent
imposer une pénalité en excluant le concurrent, et lorsque approprié, en disqualifiant un voilier d'une course ou du reste des courses ou de toutes les courses de la série, ou prendre toute autre action dans les limites de sa juridiction.
Une disqualification selon cette règle ne doit pas être retirée du score du bateau dans la série.
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c)
d)
e)
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Le comité de réclamation doit rapidement faire un rapport d'une pénalité, pas d'un avertissement, aux autorités nationales du lieu de l'épreuve, du concurrent et du propriétaire du voilier.
Si le conccurent a une bonne raison de ne pas assister à l'instruction, le comité de réclamation doit la retarder.
Si le concurrent a quitté l'épreuve et qu'en conséquence on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'il ne se présente pas à l'instruction, le comité de réclamation ne mêne pas d'instruction ;
il doit recueillir toute information disponible et, si l'allégation semble justifiée, faire un rapport aux autorités nationales concernées.
Quand le comité de réclamation a quitté l'épreuve et qu'un rapport alléguant une mauvaise conduite est reçu, le comité de course ou l'autorité organisatrice peut désigner un nouveau comité de réclamation pour procéder selon cette règle.
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Mauvaise conduite notoire :
règles 69.2 et 69.3
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