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Pitchiri, Rommel 33, Daniel Hediger, CVVT, changement de spinnaker
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60
60.1
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RECLAMATIONS, REPARATIONS, INSTRUCTIONS, CONDUITE, APPELS
RECLAMATIONS, REPARATIONS, ACTIONS SELON LA REGLE 69
DROIT DE RECLAMER, DROIT DE DEMANDER REPARATION OU ACTION SELON LA REGLE 69
Un voilier peut :
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a)
b)
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réclamer contre un autre voilier mais pas pour une infraction présumée à une règle régissant la rencontre de voiliers en régate à moins qu'il ait été impliqué lui-même dans l'incident ou qu'il l'ait vu
demander réparation
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60.2
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Un comité de course peut
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a)
b)
c)
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réclamer contre un voilier mais pas sur les bases d'un rapport émanant d'une partie intéressée, ni d'une information contenue dans une réclamation non recevable ou dans une demande de réparation
demander réparation pour un bateau
adresser au comité de réclamation un rapport demandant une action selon la règle 69.1 (a)
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60.3
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Un comité de réclamation peut
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a)
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réclamer contre un voilier mais pas sur les bases d'un rapport émanant d'une partie intéressée, ni d'une information contenue dans une réclamation non recevable ou dans une demande de réparation.
Il peut réclamer contre un voilier :
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1)
2)
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s'il apprend qu'il est impliqué dans un incident pouvant avoir causé une blessure ou un dommage sérieux
si, au cours de l'instruction d'une réclamation recevable, il apprend que ce voilier, bien que n'étant pas partie dans l'instruction, était impliqué dans l'incident et peut avoir enfreint une règle
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b)
c)
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ouvrir une instruction pour envisager une réparation
agir selon la règle 69.1 (a)
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Réclamations, réparations, action selon la règle 69 :
règles 61 et 61.1
règles 61.2 et 61.3
règle 62
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